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Dernière mise à jour : décembre 2024 | Version 2.1
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2. Comptes Utilisateur et Inscription
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3. Droits de propriété intellectuelle
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4.Contenu créé par les utilisateurs et comportement
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5. Utilisations interdites
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6. Avis de non-responsabilité et garanties
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8.Résiliation
Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier immédiatement votre compte et votre accès au service, sans préavis ni responsabilité, pour toute raison, notamment en cas de violation des présentes Conditions.
En cas de résiliation, votre droit d’accéder au service cessera immédiatement. Toutes les dispositions des Conditions qui, de par leur nature, doivent survivre à la résiliation demeureront en vigueur, y compris celles relatives à la propriété, aux exclusions de garantie, à l’indemnisation et aux limitations de responsabilité.
Si vous voulez fermer votre compte, il vous suffit de cesser d’utiliser le service. Nous nous réservons aussi le droit de résilier ou de suspendre immédiatement votre compte, sans préavis ni responsabilité, pour n’importe quelle raison, y compris, sans toutefois s’y limiter, une violation des présentes Conditions.
9. Modifications apportées aux Conditions d’utilisation
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une modification importante intervient, nous essaierons de vous en avertir au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur des nouvelles conditions.
Il vous appartient de consulter régulièrement ces Conditions afin de prendre connaissance des éventuelles modifications. En poursuivant votre utilisation du service après la publication de ces changements, vous acceptez ces modifications.
Le fait de déterminer si une modification est majeure relève de notre seule appréciation. Si vous continuez à accéder à notre service ou à l’utiliser après l’entrée en vigueur des changements, vous acceptez d’être soumis à ces conditions actualisées.
10. Droit applicable et juridiction
Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de l’État de New York, États-Unis, sans égard aux règles relatives aux conflits de lois. Le fait que nous ne fassions pas respecter un droit ou une clause de ces Conditions ne constituera pas une renonciation à ce droit.
Tout litige lié à ces Conditions ou au service sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du comté de New York, dans l’État de New York. Vous acceptez expressément la juridiction personnelle de ces tribunaux et renoncez à toute objection fondée sur un forum inapproprié.
Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, les dispositions restantes de ces Conditions resteront en vigueur. Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre nous concernant notre service.
11. Coordonnées
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12. Reconnaissance
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